Les pouvoirs du conseil municipal en matière budgétaire sont suspendus
Soumis par Réussir Ensembl... le jeu, 17/06/2021 - 00:53Depuis fin mai les élus de Dammartin-en-Goële n’ont plus aucun pouvoir de décision concernant les finances de la commune, c’est-à-dire qu’ils n’ont plus de capacité de manœuvre pour prendre les décisions essentielles pour la ville. Ils ne font désormais que ce pour quoi il n’y a pas besoin d’élus : assurer la gestion courante. Ils ne décident plus du budget, c’est ce qui ressort d’une lettre du sous-préfet en date du 4 juin adressée à notre conseillère départementale Marianne Margaté.
Nous avions alerté déjà pendant la campagne électorale de mars 2020 sur une situation financière qui nous paraissait désastreuse mais qui était occultée par la majorité sortante. Ce qui était des soupçons sur la base du peu d’informations qu’il était possible d’obtenir s’avère être une catastrophe d’une dimension bien plus importante que ce que l’on pouvait craindre.
En seulement un mandat, la majorité Dutruge, aujourd’hui incarnée par son directeur de campagne devenu le nouveau maire, Vincent Clavier, a mis à genoux une ville qui dégageait chaque année plus d’un million d’euros d’excédents, qui investissait en équipements structurants, qui entretenait son patrimoine, qui engageait la transition énergétique, qui accompagnait sa jeunesse, qui prenait soin de ses anciens et qui accompagnait les mutations territoriales en prenant sa part et ses responsabilités dans tous les domaines.
La catastrophe de Dammartin-en-Goële ne concerne pas seulement son budget, même si l’ampleur réelle de ce qui paraît être un trou sans fond reste à évaluer. Ces deux équipes qui se sont succédé ont créé un climat de défiance envers les élus locaux, par l’opacité de leur fonctionnement et l’ampleur désastreuse de ce qui est découvert jour après jour. La gestion du personnel municipal a été chaotique et laisse beaucoup de dégâts dans les services et chez les agents. Les perquisitions et les réquisitions d’ordinateurs par la police ont laissé un climat de suspicion. Le bétonnage anarchique à outrance du centre-ville a remplacé une urbanisation maitrisée et organisée à travers toute la ville. La campagne électorale de 2020 a été mensongère par omission, l’état réel de la ville a été caché aux Dammartinois !
Depuis 2014 notre ville a vécu une politique qui a été une succession d’échecs, d’omissions, de mensonges, de mauvais choix. Les élus de la majorité DUTRUGE/CLAVIER ont conduit notre ville à un véritable désastre. Ils sont discrédités et ne peuvent plus continuer. Ils n’ont plus la confiance des
Dammartinois, qu’ils s’en aillent, qu’ils démissionnent !
Il est urgent de tourner la page, les Dammartinois doivent pouvoir choisir désormais l’équipe qui aura la lourde tâche de ramasser les morceaux et de recoller ce qui pourra l’être. Des années difficiles sont devant nous. Il faudra que des comptes soient rendus, que les responsabilités soient pointées et que la vérité soit établie sur les décisions qui ont conduit Dammartin-en-Goële à la mise sous tutelle qui s’annonce.
Qu'ils démissionnent ! Lettre d'Info n° 8
Soumis par Réussir Ensembl... le lun, 14/06/2021 - 20:01
Les Dammartinois protestent depuis fin avril, chaque samedi à 15 h sur la place des Prieurs. Le Collectif dammartinois pour l'éthique et la transparence organise rassemblements et manifestations. Le maire ne répond ni aux courriers ni aux demandes de rendez-vous.
Pourtant il publie une lettre du maire aux frais du contribuable, la veille d'une manifestation, pour dire qu'il a reçu un collectif. Lequel ? En tout cas pas celui qui porte la pétition pour la démission des élus et qui organise la mobilisation.
Le maire interdit aussi des manifestions : un rassemblement lors d'un conseil municipal, l'autre le 29 mai ont été interdits. Le prétexte ? Des déclarations hors délais !
Il reste que, malgré les Lettres du Maire, aucune explication n'a encore été donnée sur la mauvaise gestion de la ville depuis 2016. Les raisons de notre naufrage sont-elles si délicates, si difficiles à assumer pour avoir besoin de les cacher ?
La campagne électorale de 2020, qui s'est déroulée au début de la pandémie, n'a pas été honnête. Comme en 2014 tout le monde a tiré sur nous, c'était un tir de barrage. Ils criaient après nous pour cacher leurs responsabilités. Tous, car toutes les listes qui se présentaient alors étaient issues de cette majorité qui a fait couler Dammartin-en- Goële. La diversion n'aura pas duré et le réveil est douloureux.
Pourtant il publie une lettre du maire aux frais du contribuable, la veille d'une manifestation, pour dire qu'il a reçu un collectif. Lequel ? En tout cas pas celui qui porte la pétition pour la démission des élus et qui organise la mobilisation.
Le maire interdit aussi des manifestions : un rassemblement lors d'un conseil municipal, l'autre le 29 mai ont été interdits. Le prétexte ? Des déclarations hors délais !
Il reste que, malgré les Lettres du Maire, aucune explication n'a encore été donnée sur la mauvaise gestion de la ville depuis 2016. Les raisons de notre naufrage sont-elles si délicates, si difficiles à assumer pour avoir besoin de les cacher ?
La campagne électorale de 2020, qui s'est déroulée au début de la pandémie, n'a pas été honnête. Comme en 2014 tout le monde a tiré sur nous, c'était un tir de barrage. Ils criaient après nous pour cacher leurs responsabilités. Tous, car toutes les listes qui se présentaient alors étaient issues de cette majorité qui a fait couler Dammartin-en- Goële. La diversion n'aura pas duré et le réveil est douloureux.
Lettre d'info n° 7
Soumis par Réussir Ensembl... le sam, 01/05/2021 - 21:58
Dans notre précédente lettre nous revenions sur la condamnation du maire à l'inéligibilité par le Tribunal administratif de Melun. Nous appelions à la démission du Conseil municipal et à la tenue de nouvelles élections.La situation politique de Dammartin-en-Goële est absurde : le maire a écopé d'une inéligibilté pour des faits qu'il met sur le dos de son directeur de campagne. Le directeur de campagne était devenu son premier-adjoint et, après cette condamnation, il est devenu le nouveau maire.
Si on racontait ça dans un polar cela passerait pour une historie inventée. Mais chez nous c'est la triste réalité.
Nous dénoncions l'opacité de la municipalité actuelle, qui fait suite à l'opacité de la municipalité précédente. Personne ne sait comment les décisions sont prises, ni pourquoi. Les conseils municipaux retransmis en direct sur Facebook sont tristes et lamentables : aucun élu ne sait répondre à aucune question, les dossiers ne sont pas travaillés, ne sont pas maîitrisés.
Et voilà que le nouveau maire, que nous considérons illégitime, prend comme première décision de son mandat le doublement de la part locale de la taxe foncière, s'appuyant sur une situation catastrophique du budget alors qu'il a fait campagne, comme directeur de campagne, en disant que le précédent mandat avait assaini les finances de la commune. Il a joué son élection sur un mensonge que toute son équipe a porté, un mensonge fait aux Dammartinois, un mensonge pour être élus après avoir mis la commune pratiquement en dépôt de bilan.
Car l'alerte rouge peut être datée, nous tirions la sonnette d'alarme dès février 2020 dans le bilan de leur mandat que nous vous avons distribué. Consultez les pages 2 et 3 de ce document. Nous sommes revenus sur cette question le 20 avril dans cet article que vous pouvez consulter.
L’incompétence et l’amateurisme au pouvoir depuis 7 ans
Soumis par Réussir Ensembl... le jeu, 22/04/2021 - 22:17
Après les deux conseils municipaux sidérants de la semaine dernière, celui d’hier soir a démontré une nouvelle fois que l’incompétence et l’amateurisme sont au pouvoir depuis 7 ans à Dammartin-en-Goële.
Face à la colère qui gronde dans notre ville suite à l’augmentation de la taxe foncière sur les propriétés bâties de 77,3 %(hors frais fixe de gestion) votée la semaine dernière, le maire illégitime a rétropédalé et a reconnu que la ville serait mise sous tutelle de la préfecture si le budget n’était pas voté hier soir. Il a donc soumis au vote un budget insincère, préparé avec une augmentation de 77,3 % de la taxe foncière sur les propriétés bâties, qu’il corrigera ultérieurement avec le vote d’un budget supplémentaire prenant en compte le nouveau taux de taxe foncière voté hier soir en préambule du Conseil.
Mais de qui se moque-t-on ?
Pas un seul élu du Conseil municipal n’a été capable d’expliquer la hausse démesurée de la taxe foncière votée hier soir, comme ils n’avaient pas été capables de l’expliquer la semaine dernière,reprenant le chiffre de 73 % alors que l’augmentation était de 77,3 % hors frais fixes de gestion ! L’augmentation votée hier n’est pas de 40% comme l’a expliqué le maire illégitime dans une vidéo culpabilisatrice,mais bien de 47,8% hors les frais fixe de gestion du bas de la feuille d’imposition (le montant de la taxe foncière est le produit de la valeur locative par la somme des taux, plus les frais fixes de gestion). Avec le vote hier d’un taux de 65,5% au lieu de 40.5% de la part fusionnée communale et départementale, la taxe foncière augmentede 47,8% : c’est toujours inacceptable !
Des "oublis"... et les Dammartinois·e·s paient !
Sous pression hier soir, le maire illégitime a révélé qu’ils étaient responsables avec monsieur MESSIAEN, l’ancien maire-adjoint aux finances, d’une perte de 3 000 000 d’euros de participation de l’aménageur Nexity Foncier Conseil, pour les infrastructures du nouveau quartier de La Folle Emprince, parce qu’ils n’avaient pas signé à temps un avenant de la convention ! Non seulement ils ont dénaturé et enclavé ce nouveau quartier, mais cela s’ajoute aux 10 000 000 d’euros de bénéfices supplémentaires de l’aménageur et à l’abandon de la salle de spectacle et de cinéma (200 000 euros gaspillés pour les études et 1 700 000 euros de subventions volatilisés), aux terrains bradés zone de l’Europe, etc...
Notre ville ne peut pas continuer à être gérée par une majorité sortante incompétente et illégitime depuis la condamnation de sa tête de liste. Les Dammartinois-e-s doivent pouvoir choisir un nouveau maire, une nouvelle équipe, en connaissance de cause.
Nous appelons les Dammartinois.e.s à signer la pétition du «Collectif dammartinois pour l’éthique et la transparence» à l’adresse www.change.org/DemissionElectionsDammartin, et à venir nombreux samedi à 15 h, place des Prieurs, pour demander la démission du Conseil municipal et protester contre l’augmentation inacceptable de la taxe foncière.
Notre ville ne peut pas continuer à être gérée par une majorité sortante incompétente et illégitime depuis la condamnation de sa tête de liste. Les Dammartinois-e-s doivent pouvoir choisir un nouveau maire, une nouvelle équipe, en connaissance de cause.
Nous appelons les Dammartinois.e.s à signer la pétition du «Collectif dammartinois pour l’éthique et la transparence» à l’adresse www.change.org/DemissionElectionsDammartin, et à venir nombreux samedi à 15 h, place des Prieurs, pour demander la démission du Conseil municipal et protester contre l’augmentation inacceptable de la taxe foncière.
Un désastre financier annoncé à Dammartin-en-Goële
Soumis par Réussir Ensembl... le mar, 20/04/2021 - 23:04L'augmentation de la taxe foncière de 77% votée lors du Conseil du 15 avril dernier n'est malheureusement pas une surprise. La dérive financière depuis les élections de 2014 est dramatique. Cette augmentation est dans la droite ligne de la politique conduite depuis lors et reconduite en 2020. Alors que les équipes précédentes ont laissé un budget sain qui permettait de financer le fonctionnement, d'investir dans des équipements structurants, de réaliser l'entretien, de faire des projets sans augmenter les impôts, les équipes qui se succèdent depuis 2014 ont été incapables de maîtriser les dépenses de fonctionnement, ont joué avec les emprunts, ont étalé la dette, ont bâclé le pôle de santé que nous avons initié, ont abandonné la salle de spectacle que nous avons initiée, ont vidé de leur substance les équipements pour la jeunesse que nous avions créés et ont même diminué les soutiens aux associations alors que la population augmentait.
Nous avons analysé la dérive financière dans le bilan que nous avons fait de la mandataure qui se terminait, en février 2020.
Nous republions ci-dessous le tableau, réalisé à partir des données (que vous pouvez vérifier) du site impots.gouv.fr, rubrique Collectivités locales. Ce tableau montre que la perte de contrôle sur le budget a démarré en 2016 :
La ville est mal gérée. Les Dammartinois·e·s paieront !
Soumis par Réussir Ensembl... le ven, 16/04/2021 - 20:21
Les deux Conseils municipaux, tenus à 24 h d’intervalle cette semaine, ont démontré l’impasse dans laquelle se trouve notre ville. Divisions, scissions, impréparation... Un rapport d’orientation budgétaire a été présenté par des élu·e·s et un maire incapables de l’expliquer et de l’expliquer. Ce rapport ne donnait aucune orientation, ne préparait pas l’avenir, et ne préparait surtout pas la construction d’un budget sincère.
La commission des finances ne s’est même pas réunie. Aucun document, aucun arbitrage, aucune orientation, aucun investissement n’a été étudié. Elle ne s’est pas réunie parce qu’elle n’a pas été convoquée. Elle n’a pas été convoquée parce que la majorité municipale n’avait rien à lui présenter et voulait lui cacher la vérité.
La vérité c’est que le nouveau maire, à peine élu en catimini, a fait voter hier soir u ne augmentation inacceptable de 100 % de la part communale et départementale (désormais fusionnées) de la taxe foncière sur les propriétés bâties (80,96 % au lieu de 40,5%) et de 50 % de la taxe sur le foncier non bâti (112,38 % au lieu de 75,03%), ce qui va engendrer une augmentationde 77,3 % de la taxe foncière globale sur les propriétés bâties, hors frais fixes de gestion, pour les Dammartinois·e·s.
Nous ne siégerons pas aux conseils municipaux des 14 et 15 avril
Soumis par Réussir Ensembl... le mar, 13/04/2021 - 20:25Nous avons fait parvenir à la presse locale le communiqué de presse ci-dessous :
Nous demandons la démission du Conseil municipal. Nous ne siégerons pas aux conseils municipaux du 14 et du 15 avril.
Le maire élu il y a 8 mois a été condamné à 12 mois d’inéligibilité pour non-dépôt du compte de campagne. En catimini, un nouveau maire a été élu lors d’un Conseil municipal le 27 mars dernier. L’élection de ce nouveau maire démontre la crise démocratique profonde que traverse notre ville. À l’instabilité de la précédente mandature de la même majorité marquée par les démissions et les scissions, succède une instabilité encore plus grande 8 mois après le scrutin. Notre municipalité est à la dérive, sans cap, sans vision et sans gouvernail !
Aucune orientation budgétaire n’a été débattue pour l’année 2021 alors que l’échéance du vote du budget est au 15 avril. Cet exercice, le plus important du Conseil municipal, est bâclé : rien n’a été anticipé...On navigue à vue ! Aucune commune ne peut être convenablement administrée dans ces conditions. Cette incompétence engendre la convocation de deux conseils municipaux en deux jours !
Aucune orientation budgétaire n’a été débattue pour l’année 2021 alors que l’échéance du vote du budget est au 15 avril. Cet exercice, le plus important du Conseil municipal, est bâclé : rien n’a été anticipé...On navigue à vue ! Aucune commune ne peut être convenablement administrée dans ces conditions. Cette incompétence engendre la convocation de deux conseils municipaux en deux jours !
Communiqué de presse
Soumis par Réussir Ensembl... le dim, 28/03/2021 - 22:13
Après l’annulation de l’élection du maire de Dammartin-en-Goële par le Tribunal administratif, le Conseil municipal a élu un nouveau maire et son équipe de maires-adjoints le samedi 27 mars 2021.
La condamnation à l’inéligibilité de la tête de liste de la majorité municipale MD2020 est consécutive au non-respect des règles de la démocratie. Ayant lui-même accusé, pour sa défense, son directeur de campagne, devenu ensuite premier maire-adjoint, le maire a ainsi montré qu’il ne s’agissait pas d’une faute personnelle mais d’une démarche à laquelle était associée son équipe. Depuis la publication du jugement nous demandons la démission de cette équipe afin que de nouvelles élections soient organisées et que les Dammartinois choisissent en transparence un projet et une équipe pour la ville.
Lettre d'info n°6 - mars 2021
Soumis par Réussir Ensembl... le sam, 13/03/2021 - 23:53
Le maire a été condamné à 12 mois d’inéligibilité, 8 mois après les élections. Les Dammartinois·e·s doivent être en mesure de choisir un nouveau maire, une nouvelle majorité municipale, dans la transparence et dans la confiance, grâce à de nouvelles élections municipales.
Huit mois après les élections, aucun·e élu·e de cette majorité n'a la légitimité du suffrage universel pour succéder au maire condamné !
Nous distribuons notre Lettre d'Info n° 6 dans toutes les boîtes aux lettres de la ville pour informer les Dammartinois·e·s, en respectant bien évidemment le couvre-feu et les gestes barrières.
Le Conseil municipal doit démissionner
Soumis par Réussir Ensembl... le mer, 10/03/2021 - 23:14Le maire condamné perd ses mandats et quitte ses fonctions
Soumis par Réussir Ensembl... le lun, 08/03/2021 - 23:33
Au vu du non-respect de la loi sur l'obligation de déposer ses comptes de campagne, Michel Dutruge a été condamné à 1 an d'inéligibilité par le Tribunal Administratif le 5 mars 2021.
En conséquence, il ne peut plus assumer ses fonctions d'élu au sein du Conseil municipal de notre ville et doit quitter tous ses autres mandats, dont celui à la Communauté d'agglomération.
Le maire au Tribunal administratif
Soumis par Réussir Ensembl... le sam, 13/02/2021 - 22:36
Le 13 février 2021 au tribunal administratif de Melun se tenait l’étude du recours par la Commission nationale des comptes de campagne pour absence de dépôt des comptes de campagne du Maire de Dammartin en Goële Michel Dutruge.
Nous nous étonnons des arguments avancés par le Maire : il évoque la tenue de « 4 ou 5 conseils municipaux » : c’est faux il n’y en a eu que trois en juillet, il avait jusqu’au 11 septembre pour rendre ses comptes et a été relancé le 20 octobre.
Manque d'un professeur au Collège de l'Europe
Soumis par Réussir Ensembl... le sam, 23/01/2021 - 19:38
Patricia CAUCHOIS, conseillère municipale de notre groupe « Réussir Ensemble Dammartin-en-Goële », était vendredi dernier aux côtés des parents d’élèves et des représentant·e·s de la FCPE devant le collège de l’Europe pour nous représenter et dénoncer l’absence répétée inadmissible d’un professeur de mathématiques depuis mars dernier, et l’absence d’un professeur de musique (voir l’article de La Marne en photo ci-dessous paru hier mercredi 20 janvier).
Animations de fin d'année 2020
Soumis par Réussir Ensembl... le dim, 20/12/2020 - 19:38
Ce week-end, nous sommes passés place des Prieurs dans le centre-ville de ma ville de Dammartin-en-Goële… Quelle tristesse !
Commémoration du 11 novembre 2020
Soumis par Réussir Ensembl... le mer, 11/11/2020 - 19:26
Les cérémonies commémoratives du 102ème anniversaire de l’Armistice du 11 novembre 1918, de la Victoire et de la Paix et d’Hommage à tous les morts pour la France se sont tenues aujourd’hui en comité restreint, sans public, en raison de la crise sanitaire.
Cet après-midi, Stéphane Jabut s'est recueilli devant le monument aux morts de Dammartin-en-Goële pour rendre hommage et se souvenir de tous les soldats morts pour la France. Le devoir de mémoire pour ne pas oublier celles et ceux qui se sont battus pour notre liberté, pour nos valeurs, et ne jamais reproduire de telles atrocités.
Soyons dignes et à la hauteur de leur souvenir et leur sacrifice dans ce contexte des crises sanitaire et terroriste. Prenez soin de vous et de vos proches.
« Pendant la bataille, du moins, on sait qu'on se bat. Mais après ? […] marches errantes, avance, recul, des haltes, des formations, des manœuvres qu'on cherche à s'expliquer, et que généralement on ne s'explique pas. Alors on éprouve l'impression d'être dédaigné, de n'obtenir nulle gratitude pour le sacrifice consenti » (Maurice GENEVOIX écrivain-combattant (1890-1980) qui a fait son entrée aujourd’hui au Panthéon).